Introduction

Le dossier de santé d’un patient est, pour l’ensemble des professionnels de santé, une carte d’identité indispensable à sa prise en charge et à la qualité des soins qui lui sont prodigués. Il doit permettre le partage des données entre les différentes structures de soins présentes sur le territoire, qu’il s’agisse de cabinets médicaux, de structures hospitalières ou d’établissements médico-sociaux. Les recommandations de la Haute Autorité de Santé (HAS) au sujet des dossiers médicaux se sont d’ailleurs alignées sur ces nouvelles exigences. Le Dossier Patient Informatisé (DPI) remplit cette fonction. Découvrez ses subtilités et sa mise en pratique grâce à un logiciel adapté.

Le dossier médical numérisé : DPI et DMP

DPI et DMP : Deux outils différents

En matière de dossier patient, on distingue deux outils différents : le Dossier Patient Informatisé (DPI) et le Dossier Médical Partagé (DMP), tous deux intégrés au programme HOP’EN, un plan d’action stratégique pour les systèmes d’information hospitaliers.

Le Dossier Patient Informatisé (DPI) est un dossier médical exhaustif, digitalisé ou numérisé, qui accompagne un patient tout au long de sa vie. Il permet l’amélioration de la coordination entre les professionnels de santé, car toute consultation, examen ou intervention y est renseigné, que ce soit dans les domaines médical pur ou dans le secteur médico-social.

Le Dossier Médical Partagé (DMP), quant à lui, comporte un certain nombre de données sécurisées en ligne, comme des bilans, des comptes-rendus, des rapports et des traitements. Le DMP ne représente qu’une partie du contenu du DPI, mais il est accessible aux patients, qui peuvent consulter leurs données selon des modalités spécifiques.

Contenu et avantages du dossier patient informatisé

Contenu du DPI

Le DPI comporte quatre grandes catégories d’informations confidentielles, dûment tracées et sécurisées :

• Éléments d’identification du patient : Informations personnelles permettant d’identifier le patient de manière unique.
• Comptes-rendus des consultations et séjours hospitaliers : Ces documents incluent l’anamnèse, les antécédents médicaux, les problématiques actuelles et toutes autres informations jugées utiles par les professionnels de santé.
• Examens biologiques et radiologiques : Analyses sanguines, urinaires, radiologies, échographies, IRM, scanners, etc.
• Prescriptions médicales et validations pharmaceutiques : Ordonnances, administration des traitements par les infirmiers, le cas échéant.

Avantages du DPI

Le DPI présente plusieurs avantages principaux :

• Alimentation du dossier médical au sens large : Il permet de sécuriser les données partagées et de faciliter la coordination des soins.
• Facilités de recherche : Le DPI améliore la gestion du temps médical grâce à des fonctions de recherche avancées.
• Envoi de documents en temps réel : Il permet l’envoi de documents vers les messageries sécurisées des médecins de ville et le DMP du patient.
• Intégration des différentes structures de soin : Le DPI facilite le partage numérique de données sécurisées en réseau, entre les différentes structures de soin.

Comment accéder à un Dossier Patient Informatisé ?

Accès pour les praticiens

Les praticiens peuvent accéder au DPI grâce à la carte vitale du patient, à condition d’être munis de leur Carte de Professionnel de Santé (CPS). Lors d’un séjour hospitalier, l’accès au DPI d’un patient n’est permis que pour l’équipe de soins appartenant à l’unité de soins de prise en charge, assurant ainsi une sécurité maximale des données.

Accès pour les patients

Les patients peuvent également consulter leur DPI, mais selon des modalités différentes du DMP. Les outils informatiques mis à disposition par les établissements de santé permettent un accès sécurisé aux informations contenues dans le DPI, garantissant ainsi la confidentialité et la protection des données personnelles.

Quelle durée de conservation pour les dossiers médicaux ?

Réglementation actuelle

L’article L.1142-88 du Code de Santé Publique, issu de la loi du 4 mars 2002, a ramené le délai légal de conservation des dossiers médicaux papiers à 10 ans. Parallèlement à cela, l’article L.1111-7 de ce même texte de loi autorise l’accès des patients à leur dossier médical sans limitation dans le temps.

Conservation à long terme

Dans ces conditions, un alignement sur le délai de 20 ans pour l’archivage des dossiers médicaux semble raisonnable. Cela permet d’éviter tout risque de destruction prématurée des dossiers dans le cadre d’une procédure judiciaire. Avec le DPI, tout est centralisé, classé, trié et disponible sur une longue durée, offrant ainsi un stockage sécurisé en ligne.

Logiciels de gestion des dossiers patients informatisés

Critères de Sélection

Lors du choix d’un logiciel de gestion des dossiers patients informatisés, plusieurs critères doivent être pris en compte pour garantir la conformité aux exigences légales et la sécurité des données. Un bon logiciel doit être :

• Certifié par la Haute Autorité de Santé (HAS)
• Compatible avec les services socles de Ma Santé 2022 : DMP, MSS, e-parcours, e-prescription (ordonnance numérique), etc.
• Conforme au RGPD : Respectueux de la confidentialité des données.
• Sécurisé via un hébergement agréé certifié HDS (Hébergeur Données de Santé)
• Facile et rapide d’utilisation : Nomade et accessible hors connexion.

Exemple de Logiciel : easy-care

Easy-care répond à tous ces critères, offrant ainsi une solution complète et sécurisée pour la gestion des dossiers patients informatisés. Ce logiciel facilite l’accès aux informations médicales et permet une coordination optimale entre les différents acteurs de la santé.

Conclusion

Le Dossier Patient Informatisé (DPI) représente une avancée majeure dans la gestion des informations médicales des patients. Il permet une coordination efficace entre les différents professionnels de santé, améliore la qualité des soins prodigués et garantit la sécurité et la confidentialité des données de santé. En adoptant un logiciel de gestion des dossiers patients informatisés, les établissements de santé peuvent répondre aux exigences légales et offrir un meilleur service à leurs patients.

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